Menu

Qu’est-ce qu’un conducteur secondaire et comment fonctionne l’assurance auto ?

Tout ce qu'il faut connaitre

Le conducteur principal est le conducteur habituel du véhicule : celui qui l’utilise le plus souvent, pour la majorité de son kilométrage. Généralement, il s’agira du souscripteur mais pas toujours (exemple : regroupement des contrats au nom de l’un des conjoints). Dans tous les cas, seul le souscripteur pourra modifier son contrat d’assurance auto pour y ajouter un conducteur supplémentaire. Avant cette modification, il est nécessaire qu’il ait connaissance d’informations importantes.

Focus sur les spécificités du statut de conducteur secondaire et sur sa couverture dans le cadre d’un contrat d’assurance auto.

Qu’est-ce qu’un conducteur secondaire ?

L’expression « conducteur secondaire » désigne un conducteur habilité à conduire un véhicule assuré, en plus du conducteur principal. Pour qu’elle soit qualifiée de conducteur secondaire, la personne concernée doit obligatoirement conduire le véhicule assuré moins souvent que le conducteur principal (trajet de vacances, week-ends, occasion particulière) afin de ne pas contredire la déclaration qui a été faite à l’organisme assureur. En cas d’omission, de déclaration inexacte ou de fausse déclaration, l’assureur peut appliquer des sanctions légales. Elles vont de la réduction des indemnités en cas de sinistre à l’augmentation de prime ou la résiliation du contrat lorsque la mauvaise foi n’est pas établie, jusqu’à l’annulation du contrat avec conservation des primes à titre de dommages et intérêts en cas de mauvaise foi, voire des poursuites pénales s’il s’agit d’une manœuvre frauduleuse d’escroquerie à l’assurance.

Il peut aussi prévoir des sanctions contractuelles : déchéance du droit à garantie en cas de déclaration tardive d’un changement relatif au(x) conducteur(s) du véhicule assuré, application de franchises majorées en cas de sinistre impliquant un conducteur non déclaré. 

La prime peut être plus avantageuse pour le titulaire du contrat lorsque le jeune permis en désigné comme conducteur secondaire sur un contrat bénéficiant d’un bonus. En effet, s’il est conducteur principal, la surprime pour conducteur novice ne sera réduite par aucun bonus dès lors que le jeune permis ne justifie pas d’au moins une année d’assurance sans sinistre responsable. 

Qu’est ce qui différencie un conducteur secondaire d’un conducteur occasionnel ?

Le conducteur secondaire peut utiliser seul le véhicule assuré, généralement une fois qu’il est désigné au contrat (certains contrats peuvent toutefois prévoir une couverture des conducteurs sans désignation nominative, sauf jeunes permis). Il se distingue du conducteur dans le cadre d’un prêt du volant qui conduit le véhicule uniquement en présence, à ses côtés, de l’un des conducteurs assurés au contrat, par exemple pour relayer ce dernier à l’occasion d’un long trajet.

Sous réserve que le contrat le permette, le prêt du volant, habituellement, ne nécessite pas de déclaration préalable à l’assureur. Cependant, l’assureur peut avoir prévu une franchise spécifique en cas de sinistre impliquant un conducteur non désigné au contrat, y compris en cas de prêt du volant.

Vérifiez toujours les modalités de garantie prévues aux Conditions générales de votre contrat avant de prêter votre véhicule mais aussi si vous le mettez en location. Si votre contrat l’autorise, il vous faudra alors souscrire, au préalable, une extension de garanties spécifique pour que votre véhicule reste couvert lorsqu’il est conduit par le locataire (en principe, hors jeunes permis). 

À lire aussi : Faut-il une assurance auto spéciale pour faire du covoiturage ?

Assurance auto et conducteur secondaire : ce qu’il faut savoir

Avant d’assurer un conducteur secondaire, il faut savoir que ce dernier :

 

  • bénéficiera des mêmes garanties que le conducteur principal si le véhicule est utilisé dans les conditions prévues au contrat,
  • doit, en principe, être nommé au préalable au contrat d’assurance auto. Certains assureurs peuvent établir une simple attestation d’assurance en cas d’accord d’extension temporaire de leurs garanties pour un prêt ponctuel de très courte durée. Pour tout conducteur amené à conduire le véhicule assuré, ses nom et prénom, profession, date de naissance, domicile et lieu de travail, date et numéro de permis, situation de famille devront être généralement portés à la connaissance de l’assureur,
  • doit toujours disposer de l’attestation d’assurance (la carte verte) en cours de validité pour présentation en cas de contrôle routier,
  • n’est pas responsable du paiement de la prime d’assurance. Cette charge incombe au souscripteur. L’assureur est en droit de lui réclamer une surprime lorsqu’il désigne au contrat un conducteur titulaire d’un permis probatoire ou qui ne justifie pas d’une assurance au cours des 3 dernières années,
  • aura, selon son comportement au volant, une incidence sur l’évolution du coefficient de réduction ou de majoration (bonus-malus) du contrat. Ses antécédents pour sa période d’assurance en tant que conducteur secondaire pourront être pris en compte pour la détermination de son propre coefficient le jour où il souscrira une assurance auto à son nom.
     

À noter que tout changement doit être signalé à l’organisme assureur. C’est notamment le cas si le conducteur secondaire devient le conducteur principal du véhicule assuré.

À lire aussi : Qu’est-ce que le bonus-malus sur une assurance auto ?

Vous avez des questions sur la couverture d’un conducteur secondaire par l’assurance auto ? N’hésitez pas à consulter un professionnel de l’assurance auto de La Matmut.
Au téléphone, au 02 35 03 68 68 (prix d'un appel normal), par e-mail ou en agence : plusieurs moyens sont à votre disposition.



La Matmut vous accompagne…
Découvrez l’assurance Auto de La Matmut et trouvez la formule la plus adaptée à vos besoins et votre budget (d'une formule Tiers à une formule Tous risques) pour le conducteur principal et le ou les conducteur(s) secondaire(s).



POUR ALLER PLUS LOIN :