Situation Formule Tarif Situation Votre demande concerne* -- Secteur d'activité -- Association socio-culturelle Comité d'entreprise Association sportive affiliée à une Fédération Association sportive non affiliée à une Fédération Autre Proposez vous une ou plusieurs de ces activités ?* Parti politique, syndicat, association à but religieux, restauration de bâtiments, insertion professionnelle, organisation de voyage avec agrément Kitesurf, tir, ball-trap, alpinisme, varappe, saut à l'élastique, bobsleigh, delta plane, ULM, parachutisme, spéléologie avec plongée, rafting, accrobranche Tout sport donnant lieu à l'utilisation d'un véhicule terrestre à moteur, d'un appareil de navigation aérienne ou d'une embarcation à moteur Toute activité équestre Manifestations tauromachiques, courses landaises Oui Non Votre budget annuel (en cours ou prévisionnel) est-il inférieur à 50 000 € ?* Le budget correspond à la totalité des recettes annuelles : - cotisations des adhérents, - subventions publiques, - autres recettes (kermesses, ventes d'objets, sponsors...) Oui Non Avez-vous eu des réclamations au cours des 2 dernières années ?* Cochez « oui » si votre association ou votre comité d’entreprise a déjà été mis en cause dans le cadre de ses activités pour des faits ou des actes susceptibles d’engager sa responsabilité. Oui Non Lors des manifestations que vous organisez : Nombre maximum de personnes présentes* Nombre maximum de personnes présentes : adhérents, bénévoles, participants occasionnels, spectateurs. Occupez-vous des locaux : d'une surface supérieure à 1000 m² ?* Oui Non pour une période supérieure à : 7 jours consécutifs ? * Oui Non 28 jours en tout dans l'année ?* Oui Non Suivant Vos garanties Vous souhaitez assurer :* Les responsabilités civiles de l’association Les responsabilités civiles de l’association et les locaux occupés en permanence par l’association Nombre d'adhérents* Il s'agit des personnes qui bénéficient et peuvent justifier de la qualité de membre de l'association au regard des statuts. -- Adhérents -- Jusqu'à 50 adhérents De 51 à 100 adhérents De 101 à 150 adhérents De 151 à 300 adhérents Plus de 300 adhérents Votre local permanent Local occupé de façon permanente et exclusive par l'association et dans lequel se trouvent les biens de l'association : bureau, ordinateur, matériel... L'adresse du lieu de votre activité Batiment / Rue Code Postal* Commune* -- Commune -- Qualité d'occupant* -- Qualité occupant -- LOCATAIRE PROPRIETAIRE Surface de votre local (en m²)* Additionnez la superficie des différents niveaux occupés pour votre activité (rez-de-chaussée, étages) et celle des dépendances (caves, greniers, garages, débarras, remises et réserves). Votre local ne doit pas être situé dans un centre commercial. Capital mobilier* Il s'agit de tous les biens dont l'association dispose pour ses activités : - le mobilier et les équipements, - le matériel informatique et bureautique, - les fournitures et marchandises, - les objets confiés à l'association. -- Capital mobilier -- Jusqu'à 10 000 € Jusqu'à 15 000 € Jusqu'à 30 000 € Plus de 30 000 € Calculez votre tarif
