Bateau, passagers,
cap sur la sécurité !

Actualiser ses connaissances

Avant la saison, faites le point sur la réglementation et les nouveautés.

Certains sites donnent des renseignements utiles sur la navigation de plaisance, ses évolutions, les formulaires pour acheter ou vendre un bateau, les permis plaisance...

service-public.fr

Tout sur vos droits et les démarches administratives.

ecologique-solidaire.gouv.fr

Actualité maritime, événements, permis, réglementation, ports et mouillages de plaisance mais aussi biodiversité marine et littorale, sécurité maritime.

douane.gouv.fr

Francisation, droit de passeport, jauge maritime, contrôles en mer.

Et bien sûr, consultez également

• les livres de bord qui présentent souvent les principales réglementations, les nouveautés et des renseignements pratiques. Ils sont mis à jour tous les ans.
• la presse spécialisée toujours proche de l’actualité.

Équipements obligatoires

Le matériel de sécurité obligatoire dépend du type de navigation.

Les éléments requis pour la navigation maritime sont détaillés sur ecologique-solidaire.gouv.fr

La division de 240 de l'arrêté du 23 novembre 1987 s’applique à tous les navires de plaisance à usage personnel ou de formation, de longueur de coque inférieure à 24 mètres.

Quelques recommandations

Le gilet de sauvetage ou vêtement à flottabilité intégré (VFI) doit être homologué marqué (norme NF-EN-12402 ou équivalente) ou et adapté à la morphologie de l’utilisateur : 1 gilet par personne embarquée.

Les dispositifs de lutte contre l’incendie doivent être facilement accessibles :

• extincteurs marqués (normes EN /ISO ou EN ou NF) ou ,
• couvertures anti-feu conformes à la norme NF EN 1869.

N’oubliez pas les visites d’entretien du matériel !

La trousse de secours est obligatoire en navigation hauturière et en semi-hauturière mais est utile pour tous types de navigation; elle comprend notamment des compresses, un coussin hémostatique, un antiseptique...

Autres équipements conseillés

• le GPS pour vous situer facilement vis-à-vis de votre port d’attache,
• une housse étanche pour votre téléphone portable.

Et pensez aux boissons, nourriture, vêtements adaptés aux changements de temps, couvertures de survie...

Moyens de communication en mer

Le téléphone portable, près des côtes

Le 196 est le numéro national d’urgence en mer.

Depuis le littoral, ce numéro d’urgence permet de joindre immédiatement et gratuitement un centre de sauvetage en mer 24 h/24, 7 j/7.

Le 112 est le numéro d’appel d’urgence européen.

Attention sa portée est limitée : couverture réseau variant selon les bornes relais et généralement inférieure à 10 miles.

Le téléphone par satellite, au large

Comme la VHF, certains systèmes satellitaires sont utilisés dans le cadre du Système Mondial de Détresse et de Surveillance en Mer (SMDSM) pour la localisation, le sauvetage et la prévention des accidents maritimes. Ils permettent également de joindre le Centre de Consultation Médicale Maritime (CCMM) au 32 ou 38 sur le réseau INMARSAT ou au + 33 5 34 39 33 33.

La VHF

Couramment utilisée pour rester en contact avec les ports ou recevoir les bulletins météo jusqu’à 20 miles au large, la VHF est surtout essentielle pour alerter les secours.

Le canal 16 est la fréquence internationale de détresse, de sécurité et d’appel. Il est écouté en permanence par le CROSS . Évitez de l’encombrer pour des liaisons de bateau à bateau dont les voies réservées sont : 6, 8, 72 et 77.

Depuis le 1^er janvier 2017, une installation radioélectrique VHF fixe est obligatoire pour la navigation semi-hauturière.

Il existe plusieurs types de VHF nécessitant des compétences spécifiques d’utilisation selon que les plaisanciers naviguent en eaux territoriales françaises ou internationales. Renseignez-vous sur ecologique-solidaire.gouv.fr

→ Informez toujours un proche de votre départ et indiquez-lui la zone de navigation envisagée ainsi que l’heure approximative de votre retour.

Donner l’alerte

Par téléphone portable au 112 : numéro d’appel d’urgence européen

Par VHF sur le canal 16

En attendant les secours

→ Signalez-vous : utilisez des signaux de détresse à l’aide de moyens pyrotechniques, sonores et/ou lumineux.

→ Jetez divers objets flottants à la mer pour indiquer votre passage.

→ En cas d’homme à la mer, ne le perdez pas de vue. À la voile, pensez à embrayer le moteur et notez les coordonnées GPS.

→ Ne quittez jamais votre embarcation ou votre flotteur.

→ N’essayez pas de regagner la côte à la nage.

Bons réflexes en cas de sinistre

Mesures conservatoires après un sinistre

• colmatez l’éventuelle voie d’eau et/ou mettez le bateau en cale sèche,
• débranchez les batteries et autres alimentations électriques,
• asséchez le bateau et rincez les parties immergées : fonds, planchers, moteurs...,
• évacuez les produits à risques : essence, gaz...

→ Ne faites aucune réparation autre que les mesures conservatoires avant le passage d’un expert.

Bateau de moins de 6 ans et moteurs de moins de 3 ans sont remboursés à leur prix d’achat en cas de sinistre.

Déclaration du sinistre à l’assureur

• en cas d’accident ou d’incendie, elle doit être adressée dans les 5 jours où vous en avez connaissance. Indiquez le plus précisément possible, la nature, les circonstances et conséquences connues ou présumées du sinistre,
• précisez éventuellement les coordonnées des parties en cause et des témoins,
• en cas de vol ou de tentative de vol, le délai de déclaration est ramené à 2 jours. Joignez un récépissé de votre dépôt de plainte aux autorités de police.

Pour une navigation responsable

L’affaire de tous, pour aujourd’hui et pour demain.

Des règles de savoir-vivre pour le respect de tous

• évoluez hors des zones de baignades, respectez balisage et limitations de vitesse de la bande côtière ; vitesse, bruit et gaz d’échappement gênent les plaisanciers et les nageurs,
• surveillez les pavillons signalant des plongeurs et marquez les distances de sécurité.

Des gestes simples pour le respect de la mer

• l’ancre abîme les fonds marins. Pour le mouillage, privilégiez les fonds de sable ou les zones indiquées sur les cartes,
• si vous pêchez, respectez les tailles minimales de capture, les lieux, les matériels autorisés ainsi que les périodes de pêche,
• si vous plongez, n’abîmez pas les fonds marins avec vos mains ou vos palmes.

→ Ne jetez aucun déchet à l’eau ; organisez-vous pour les stocker à bord en attendant le retour au port ou à votre domicile.

Transport du bateau

vous tractez votre bateau sur route ? Attention à la réglementation

• une remorque doit, quel que soit son poids, être assurée.
• le code de la route impose l'établissement d'un certificat d'immatriculation pour toute remorque dont le PTAC dépasse 500 kg ; la remorque de plus de 500 kg devra avoir une plaque minéralogique reprenant le numéro figurant sur le certificat d'immatriculation.
• si le PTAC de la remorque est supérieur à 750 kg et inférieur à 3 500 kg et que la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque est supérieure à 4 250 kg, le permis BE est nécessaire, s'il a été obtenu avant le 19 janvier 2013.

→ Avant de partir, testez vos feux, vérifiez la pression de vos pneus ainsi que le système de freinage indépendant du véhicule tracteur.

Une remorque dont le PTAC est au plus égal à 500 kg bénéficie sans surcoût de la garantie responsabilité civile de la voiture qui la tracte : en cas d’accident avec un tiers, vous êtes couvert pour les dommages causés.

Hivernage

Protéger votre bateau pour l’hiver est indispensable mais les mesures de précautions varient selon le type d’embarcation et son remisage, à sec ou à flot.

Vous avez souscrit la garantie vol ? Votre bateau et ses équipements de navigation sont couverts, à flot comme à terre.

Quelques recommandations

• ne remettez pas cette opération au lendemain, l’hiver arrive toujours sans prévenir,
• nettoyez le bateau et rincez le matériel à l’eau douce,
• stockez au sec les équipements de sécurité : gilets de sauvetage, trousse de secours...,
• ne laissez rien à la portée des voleurs,
• faites l’inventaire des anomalies et planifiez les travaux.

Avis de tempête

Évidemment, pas de sortie en mer en cas de tempête ou d’alerte cyclonique.

Quelques recommandations pour protéger votre bateau.

Il est stationné dans un port ou une marina

• écartez le bateau du quai et, dans la mesure du possible, des bateaux voisins,
• fixez autour des pare-battages non volants en quantité suffisante,
• doublez les amarres et, si possible, interposez des pneus afin d’assurer l’amortissement,
• réalisez l’amarrage sur un point fort : au pied du mat, sur un winch ou sur le guindeau,
• frappez les amarres directement sur la chaîne reliant le corps-mort à la bouée ou au coffre de mouillage.

Il est stationné au mouillage, sur ancre

• doublez le mouillage sur l’avant et ne mettez pas de mouillage à l’arrière pour permettre l’évitage,
• retirez du pont tous les éléments susceptibles de provoquer une prise au vent supplémentaire : voile, bôme, bimini, annexe, survie, éolienne...,
• fermez toutes les vannes et retirez les manches à air.

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