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Prévoyance arrêt de travail pour les TNS

Tous les professionnels indépendants ne sont pas indemnisés de la même façon selon leur régime social. Mais de manière générale, les prestations perçues ne sont pas suffisantes pour maintenir le niveau de vie, surtout si l’arrêt de travail venait à durer 3, 6 mois, voire plus.

Les indemnités journalières pour maintenir votre revenu 

Avec les garanties « Maintien de revenus » de Moduvéo Pro, vous percevez, après la période de franchise choisie, des indemnités journalières pendant votre arrêt de travail. La franchise minimale est de 15 jours sauf souscription de l’option « Rachat de franchise » et selon les conditions prévues au contrat. La garantie indemnité journalière est quant à elle plafonnée à 320€/jour dans les limites fixées dans les conditions générales du contrat : 

  • Les indemnités journalières peuvent débuter dès le 1er jour d’arrêt de travail si vous êtes hospitalisé au moins 3 nuits consécutives ou si, suite à un accident, vous êtes arrêté plus de 7 jours consécutifs.
  • Si cet arrêt dépasse 90 jours d’arrêts de travail ininterrompus et si vous avez souscrit l’option « Exonération des cotisations », vous êtes exonéré des cotisations.

À noter
Le montant des indemnités journalières ne peut permettre à l’adhérent de percevoir un revenu supérieur au revenu professionnel imposable, figurant sur son dernier avis d’imposition, compte tenu des prestations versées par tout autre régime de prévoyance, obligatoire ou facultatif.

Exemples d’indemnités journalières pour les TNS

Pour les artisans affiliés au régime général de la sécurité sociale

Exemple pour un artisan avec un revenu annuel de 27 000 €.

  • Rémunération : 27 000 €/an,  soit 74 € par jour.
  • Indemnités journalières Régime Général de la Sécurité Sociale : 37 € à compter du 8ème  jour d’arrêt de travail.
  • Manque à gagner : 37 € par jour sans Moduvéo Pro.

Moduvéo Pro permet de combler ce manque à gagner avec le versement d’indemnités journalières de 37 € à compter du 16ème jour (si vous avez souscrit une franchise 15 jours) ramené au 1er jour en cas d’hospitalisation comportant au moins 3 nuits consécutives ou en cas d’arrêt de travail supérieur à 7 jours consécutifs à un accident.

Pour les professions libérales cotisant à la CIPAV

Exemple pour une profession libérale (architecte, consultant….) avec un revenu annuel de 61 000 €.

  • Rémunération : 61 000 €/an, soit 167 € par jour.
  • Indemnités journalières CIPAV : 0 €.
  • Manque à gagner : 167 € par jour sans Moduvéo Pro.

Moduvéo Pro permet de combler ce manque à gagner avec le versement d’indemnités journalières de 167 € à compter du 16ème jour (si vous avez souscrit une franchise 15 jours), ramené au 1er jour en cas d’hospitalisation comportant au moins 3 nuits consécutives ou en cas d’arrêt de travail supérieur à 7 jours consécutifs à un accident*.

Le versement d'une rente en cas d'invalidité 

Si à la suite de votre arrêt de travail, vous êtes déclaré en incapacité permanente de plus de 33 %, une rente prend le relais des indemnités journalières et vous assure un revenu et ce, jusqu’à 65 ans.

La garantie des frais professionnels

Pérenniser son activité est une priorité pour les indépendants, c'est pour cela que la garantie des frais professionnels vous permet de percevoir en cas de perte de revenu suite à un arrêt de travail des indemnités journalières complémentaires, pour faire face aux charges fixes, comme le loyer, les charges sociales, les factures d’électricité, de téléphonie*.

Vous êtes intéressé ?

*Sous condition de souscription à l’option rachat de franchise. Détails à consulter dans les conditions générales.