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Cambriolage sans effraction : quelles conséquences pour l’assurance ?

Publié en novembre 2018 - Mise à jour août 2023

Le cambriolage sans effraction signifie qu'aucune trace matérielle prouvant l’intrusion d’un voleur à votre domicile n’est visible. S'ils résultent souvent d’une négligence, certains cas de cambriolage sans effraction peuvent être pris en charge par votre assurance. 

Qu’est-ce qu’un cambriolage sans effraction ?

Un cambriolage sans effraction est caractérisé par l’absence de traces matérielles qui permettraient de prouver l’intrusion et le vol au domicile. Ce type de cambriolage peut résulter d'une négligence manifeste des occupants du logement, d'une ruse du malfaiteur ou encore d’une menace physique.

Dans ces conditions, il est souvent compliqué pour la victime de prouver la réalité du sinistre.

Les vols sans effraction généralement non pris en charge

Si vous avez fait preuve de négligence, il vous sera difficile d’obtenir une prise en charge de la part de votre compagnie d’assurance. Voici les cas les plus fréquemment constatés :

  • Le voleur est entré par une porte ou une fenêtre ouverte ;
  • Le voleur est entré dans un jardin non clôturé ;
  • Le voleur est un membre de votre famille ;
  • Le voleur s’est introduit au domicile inoccupé depuis plus de 3 mois.

Les cambriolages sans effraction généralement pris en charge

Les compagnies d’assurance peuvent néanmoins prendre en charge, dans certains cas, plusieurs situations qualifiées de cambriolage sans effraction :

  • Le voleur se présente sous une fausse identité (agent EDF, policier, gendarme…) ;
  • Le voleur vous a menacé ou a fait preuve de violence ;
  • Le voleur a piraté le système d’alarme ou la vidéosurveillance de votre domicile ;
  • Le voleur a escaladé un mur ou une grille pour accéder à votre domicile ;
  • Le voleur est un employé de maison.

Bon à savoir : l’usage de fausses clés ou le vol de celles-ci est considéré comme un cambriolage avec effraction selon le Code pénal.

Comment éviter un cambriolage sans effraction ?

Le meilleur moyen d’éviter un cambriolage sans effraction reste bien évidemment la vigilance. Quand vous quittez votre habitation, prenez le temps de bien tout fermer puis de vérifier le verrouillage de tous les accès : portes, fenêtres, baies-vitrées... Il est nécessaire de le faire même si vous partez peu de temps.

Vous pouvez également simuler votre présence en laissant, par exemple, les lumières allumées, ou en diffusant de la musique chez vous. Les installations de "maison connectée" peuvent d'ailleurs être aussi très utiles en termes de sécurité.

D’une manière générale et en cas d’absence prolongée vous pouvez :

Bon à savoir : Un système de télésurveillance telles l’une des solutions Matmut Télésurveillance a un rôle très dissuasif. Et en cas de cambriolage sans effraction, les images enregistrées par ce dispositif peuvent de plus constituer des preuves fiables de l’intrusion d’un individu à votre domicile.

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À lire aussi : Choisir un système de télésurveillance : quels critères prendre en compte ?

Que faire en cas de cambriolage sans effraction ?

Vous avez été victime d’un cambriolage sans effraction en votre absence ? Sans trace évidente d’une intrusion et d’effraction, le vol est logiquement contestable et votre assurance risque de refuser une indemnisation. Il convient de procéder ainsi par étapes :

  • Ne touchez à rien sous peine d’effacer les éventuelles preuves d’intrusion ;
  • Contactez les forces de l’ordre au plus vite et au maximum sous 24 heures ;
  • Portez plainte et assurez-vous de disposer du récépissé de votre dépôt de plainte ;
  • Faites opposition auprès de votre banque si votre carte ou votre chéquier a été dérobé ;
  • Déclarez le vol auprès de votre assureur sous 48 heures.

À lire aussi : Tentative de vol, cambriolage : que faire ?

Vérifiez votre contrat d’assurance habitation

Si vous vous retrouvez confronté à cette situation, commencez par relire avec attention votre contrat d’assurance habitation.

Les vols sans effraction doivent apparaître de manière nette sur le contrat suivant la mention « tout sauf » listant les vols non couverts.

Le + Matmut : La garantie vol et tentative de vol est incluse dans tous les contrats Habitation Matmut Cette garantie protège vos bien personnels et vous couvre dans de multiples circonstances : cambriolage, vol sans effraction par ruse, violence ou menace ou encore tentative d’intrusion !

Tentez de recueillir des preuves

Il est important de remplir correctement et précisément votre déclaration de vol et le procès-verbal auprès des forces de l’ordre. Recueillez le maximum de preuves attestant d’une effraction, ou tout du moins d’une tentative : traces et éraflures au niveau des portes et fenêtres, serrures abîmées, témoignage éventuel d’un voisin…

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Comment prévenir un cambriolage ?

La prévention des intrusions à domicile est de mieux en mieux assurée grâce à des systèmes comme la télésurveillance ou l'alarme maison. Comment bien assurer la sécurité de votre foyer et éviter les cambriolages ?