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Accueil / Assurance Moto / Conseils / Conduire un scooter de moins de 50cm3 : quels sont les documents indispensables ?

Conduire un scooter sans permis

Publié en juin 2021 - Mis à jour août 2022

Le scooter sans permis est une petite cylindrée de moins de 50 cm3 appréciée des adolescents et des citadins cherchant un deux roues peu gourmand et pratique pour se jouer des bouchons en ville. L’appellation marketing « scooter sans permis » est séduisante, mais aussi un peu trompeuse. Car ce scooter électrique ou non roulant à moins de 50 km/h nécessite malgré tout certains documents.

Quels sont les documents à avoir pour rouler en scooter sans permis ?

On peut conduire un scooter sans permis dès l’âge de 14 ans, mais les documents officiels indispensables dépendent de l’âge du conducteur.

Si vous êtes nés avant le 1er janvier 1988

Pour circuler avec un scooter sans permis, il vous faudra pouvoir présenter trois documents différents :

  • Un document d’identité (carte d’identité, passeport) attestant de votre âge ;
  • Un certificat d’assurance du deux roues apposé sur le véhicule (face du plan formé par la fourche avant) ;
  • La « carte grise » du deux roues désormais appelée certificat d’immatriculation.

Si vous êtes nés le 1er janvier 1988 et après

Pour pouvoir rouler avec votre scooter sans permis, il faut vous prémunir de quatre documents :

  • Un document d’identité (carte d’identité, etc.) attestant que vous avez 14 ans ou plus ;
  • Un certificat d’assurance du deux roues apposé sur le véhicule (face du plan formé par la fourche avant) ;
  • La « carte grise » du deux roues désormais appelée certificat d’immatriculation ;
  • Un permis de conduire AM (anciennement un brevet de sécurité routière BSR) ou encore un permis de conduire de n’importe quelle catégorie (A, A1, A2, B ou B1).

L’’obtention du permis de conduire AM, indispensable pour conduire un scooter sans permis moto ou auto, se fait en deux temps.

  1. Il faut d’abord suivre une formation théorique. Elle est normalement dispensée au collège en 5e (ASSR 1) puis en 3e (ASSR 2). Les ASSR1 et ASSR2 sont des attestations scolaires remises aux collégiens. Si vous n’êtes plus scolarisé, une ASR (attestation de sécurité routière) peut être obtenue dans une auto-école ou auprès d’une association agréée par la préfecture.

  2. Ensuite, il faudra suivre une formation pratique courte (8 heures sur deux jours) avec option scooter soit dans une auto-école, soit auprès d’une association agréée par le préfet.

En fin de formation, on vous remettra une attestation vous autorisant à conduire votre scooter sans permis durant 4 mois. Cette période vous laisse le temps de demander votre permis de conduire catégorie AM définitif directement sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés).

Le permis de conduire catégorie AM est valable dans toute l’Union européenne et pour une durée de 15 ans.

Bon à savoir : Si, dans l’intervalle entre la remise de votre attestation et l’obtention du permis AM, vous perdez votre attestation, il suffit d’en demander un duplicata à votre auto-école.

Peut-on conduire un scooter sans permis ?

Scooter de moins de 50 cm3

À partir du moment où vous pouvez produire les documents imposés par la législation selon votre âge, il vous est tout à fait possible de conduire un scooter sans permis d’une cylindrée inférieure à 50 cm3. La vitesse limitée en dessous de 45 km/h le destine à un usage urbain ou pour de courts déplacements à la campagne.

Attention, certaines voies sont interdites aux motocyclettes et scooters de moins de 50 cm3 : autoroutes, voies réglementées, routes nationales limitées à 110 km/h... D’une manière générale il est fortement déconseillé de rouler avec ces petits engins sur des routes où la circulation est rapide.

Scooter de moins de 125 cm3

Vous pouvez piloter une moto ou un scooter 2 roues dont la cylindrée est inférieure à 125 cm3 sans permis moto si :

  • Vous possédez un permis auto depuis plus de 2 ans ;
  • Vous avez suivi une formation de 7 heures, sauf si vous avez l’équivalence A1 sur votre permis B).

Scooter 3 roues type L5e de plus 50 cm3

Les maxi scooters 3 roues (L5e) d’une puissance supérieure à 50 cm3 peuvent être conduits par les personnes titulaires d’un permis B. C’est l’occasion de s’offrir un engin de 300 ou 400 cm3 !

Les conditions :

  • Être titulaire du permis B depuis plus de 2 ans ;
  • Avoir plus de 21 ans ;
  • Avoir suivi une formation pratique (7 heures en auto-école).

Les avantages du scooter 50 cm3

Si le scooter sans permis a la côte, c’est sans doute moins grâce à son appellation un peu trompeuse, qu'à ses indéniables atouts.

Une solution de mobilité économique

Le scooter sans permis offre une solution de mobilité économique. À moins de choisir un modèle dernier cri, le prix d’un scooter sans permis est généralement raisonnable. À moins de 1 900 € neuf, on est très loin du budget exigé par l’achat d’une voiture. Et si vous dénichez un modèle d’occasion en bon état, l’économie à l’achat sera encore plus importante.

Une consommation de carburant avantageuse

À l’usage, on estime qu’un scooter sans permis consomme entre 2 et 4 litres de carburant pour 100 kilomètres. C’est un avantage très fort pour les petits budgets, car la quantité consommée par une voiture sur une même distance n’est pas loin d’être le double, particulièrement pour des trajets urbains.

En optant pour un scooter sans permis électrique, vous faites clairement des économies. Selon certains spécialistes moto, on peut espérer diviser sa facture annuelle carburant de près de 20 fois par rapport à un modèle thermique !

Non seulement il est plus économique, mais le scooter sans permis électrique est aussi plus propre : zéro émission de C02. En contrepartie, les scooters sans permis électriques ont une autonomie moindre (environ 50 km), mais se rechargent en quelques heures.

Un gain de temps précieux pour se déplacer

Même s’il ne file qu’à 45 km/h maximum, le scooter 50 cm3 permet d’éviter les embouteillages. Au moment de poser pied à terre, là encore, le scooter sans permis montre ses atouts : on le gare bien plus facilement qu’une voiture.

Entre le temps gagné en trajet et celui à chercher une place de parking libre, le gain de temps quotidien est évident.

À lire aussi : Visibilité des deux-roues : comment éviter les pièges de la circulation ?

Comment bien choisir son assurance scooter ?

Pour avoir le droit de circuler en scooter sans permis de moins de 50 cm3, vous devez souscrire a minima une assurance responsabilité civile. C’est l’unique garantie dont vous ne pouvez faire l’économie. Cette garantie responsabilité civile ne couvre pas le scooter mais les tiers (y compris un passager transporté) d’éventuels dommages causés par le deux-roues.

Attention : la responsabilité civile incluse avec le contrat d’assurance habitation principale n’est pas une solution. La très grande majorité de ces contrats habitation excluent en effet les dommages causés par les véhicules à moteur. Il vous faudra donc choisir une assurance responsabilité civile spécifique pour votre véhicule.

Selon la valeur de votre scooter, il est plus raisonnable d’assurer aussi votre deux-roues contre les risques bien réels que constituent, par exemple, le vol, l’incendie ou encore les dommages corporels du conducteur.

Pour bien choisir son assurance scooter, que vous souhaitiez opter pour une assurance minimale ou élargie, comparez les prix, les montants des dédommagements et vérifiiez la présence d’options (assistance panne 0 km, protection juridique, etc.) pour « construire » sur mesure une assurance à vos besoins et vos ressources.

Bon à savoir : les scooters sans permis ne roulent qu’à 45 km/h maximum, mais, même à cette vitesse raisonnable, une chute peut être grave. C’est pourquoi la loi vous fait l’obligation, si vous pilotez un scooter sans permis, de porter un casque et des gants de protection homologués CE.

La Matmut vous accompagne

Vous venez de faire l’acquisition d’un scooter 50 cm3 ? Pour vous protéger au mieux, la Matmut vous propose des offres de couverture deux-roues adaptées à votre conduite et vos besoins.

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