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Dépendances de la maison : qu’est-ce que c’est ? Comment les assurer ?

Publié en mars 2019

Garage, cave, abri de jardin, remise… Il n’est pas rare de posséder ou louer un local séparé du reste de son habitation pour y stocker des véhicules, des outils et d’autres biens en tous genres. Quels critères définissent concrètement une dépendance ? Et comment l’assurer ? Le point avec la Matmut.

Qu’est-ce qu’une dépendance de maison ?

Il n’existe pas de définition précise et officielle inscrite dans le Code des assurances. Par conséquent, techniquement, chaque assureur a la possibilité et la liberté de décider de ses conditions sur la notion de « dépendance ».

Ainsi, la Matmut considère comme étant une dépendance de maison, un local :

  • situé à l’adresse de la résidence principale assurée
  • à usage autre que d’habitation
  • destiné à un usage privatif de l’assuré
  • pour les maisons particulières, situé ni au-dessus, ni en dessous des pièces d’habitation

Par exemple, un abri de jardin, s’il est entièrement clos, est assimilé en tant que dépendance de votre habitation. Les abris non-clos sont, eux, considérés comme étant des aménagements immobiliers extérieurs.

De même, sont considérées comme étant des dépendances, des locaux dont les murs sont accolés (deux murs différents) ou mitoyens (un mur commun) aux locaux à usage d’habitation. À l’inverse, une dépendance non attenante n’est pas reliée à votre habitation. Par exception, les dépendances des appartements sont toujours considérées comme étant des dépendances non-attenantes aux locaux d’habitation.

Dans votre maison, tout ce qui est situé au-dessus des locaux d’habitation (les combles, par exemple), ou en dessous (un sous-sol) ne compte pas comme une dépendance mais appartient aux locaux d’habitation. Il faut donc les comptabiliser comme faisant partie de la surface totale.

Il est à noter également que les jardins et les piscines ne sont pas considérés non plus comme des dépendances et demandent de souscrire des garanties supplémentaires.

Pourquoi assurer les dépendances de la maison ?

Assurer les dépendances de la maison n’est pas obligatoire. Mais cela est vivement conseillé ! La raison est simple : en cas de sinistre dans votre dépendance, vous ne seriez pas indemnisé. Et les dégâts dans ces locaux peuvent être coûteux. Par exemple, si un incendie se déclare dans une cave à vin, ou dans une remise abritant du matériel de jardinage comme une tondeuse.

Au-delà de la possible grande valeur de certains biens, assurer sa dépendance est recommandé si le sinistre qui peut s’y déclencher venait à se propager à votre habitation, voire à celle de vos voisins.  

Comment assurer les dépendances de sa maison ?

Dans le cas de figure le plus simple, votre contrat d’assurance habitation comporte déjà une clause prenant en compte les dépendances de votre maison. C’est le cas de l’assurance Multirisques Habitation Matmut qui prend en compte la surface de vos éventuelles dépendances pour déterminer le montant de votre cotisation. Au moment de la souscription du contrat, informez avec précision la nature et surface des locaux concernés, et la valeur des biens qu’ils abritent.

Si les dépendances ne sont pas prises en compte dans votre assurance habitation, vous pouvez souscrire une extension des garanties de votre contrat. Il est notamment important d’être couvert contre les principaux risques (incendie, dégâts des eaux, etc.), mais aussi contre le vol et d’avoir une responsabilité civile si votre dépendance peut causer un dégât/sinistre à un tiers.

De même, en cas de destruction ou de création d’une dépendance, prévenez votre assureur dans les plus brefs délais. Il rédigera un avenant à votre contrat d’assurance habitation – ou une éventuelle extension de garantie - et recalculera votre cotisation en conséquence.

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